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JORF n° 0167 du 19 juillet 2008 - Avis relatif à l’instruction de projets de normes http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019215365 - Avis relatif à un arrêté préfectoral portant approbation de la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public Création du Centre de ressources emploi formation de Haute-Normandie. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019215368 JORF n° 0165 du 17 juillet 2008 - Avis NOR: ECEZ0817536V de la Commission des [...]

JORF n°0149 du 27 juin 2008   - Arrêté du 21 mai 2008 modifiant l’arrêté du 23 décembre 1999 modifié relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019074850   JORF n°0147 du 25 juin 2008   - Arrêté du 30 mai 2008 fixant les prescriptions générales applicables aux opérations d’entretien de cours d’eau ou canaux soumis à autorisation ou [...]

JORF n° 0126 du 31 mai 2008 - Avis relatif à l’homologation et à l’annulation de normes http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018886111 JORF n° 0125 du 30 mai 2008 - Avis relatif à l’instruction de projets de normes http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018880582 JORF n°0 124 du 29 mai 2008 - Avis de publication de la liste des référentiels validés relative à l’article R. 115-11 [...]

JORF du 29 avril 2008   Arrêté NOR: DEVE0810065A du 17 avril 2008 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel en distribution publique de Gaz de France http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018730692 et Avis du 17 avril 2008 de la CRE sur le projet d’arrêté relatif aux tarifs réglementés de vente de gaz naturel en distribution publique de Gaz [...]

  Rapport de la commission de concertation sur les missions de l’hôpital, présidée par M. Gérard Larcher – Paris, Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, 2008, 102 pages, La documentation Française Extraits - Page 4 et 5 LES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION (…)Préserver l’avenir de l’hôpital public en garantissant son dynamisme (…) [...]

JORF n°0092 du 18 avril 2008   Avis relatif à la publication de la liste des référentiels validés relative à l’article R. 115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services - SGS ICS SAS Certification de Services QUALICERT pour Prestation de dépannage, remorquage, gardiennage et transfert des véhicules légers en fin [...]

Le Manuel Procura+ : Le Guide pour un Achat Public Responsable et Economiquement Avantageux, 2ème Edition en français par les Gouvernements Locaux pour le Développement Durable (ICLEI) http://www.iclei-europe.org/fileadmin/user_upload/Procurement/DEEP/Project_Results/MANUEL_Procura__COMPLET.pdf

 Communication de la Commission au Conseil, au parlement européen et au Comité économique et sociale européen - Vers une contribution accrue de la normalisation à l’innovation en Europe COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 11.3.2008, COM(2008) 133 final

Circulaire n° 2157 du 11 mars 2008 du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique relative au cumul d’activités et portant application de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires modifiée, notamment son article 25, et du décret n° 2007 -648 du 2 mai [...]

JORF n°0064 du 15 mars 2008   Avis relatif à l’homologation et à l’annulation de normes http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018333496 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018333499 JORF n°0058 du 8 mars 2008 Arrêté NOR: ECEM0771112A du 29 février 2008 modifiant l’arrêté du 3 janvier 2005 pris en application de l’article 102 du code des marchés publics et fixant les modèles de garantie à première demande et de caution [...]