F r e s h B l o g . n e t - j u r i d i q u e !

J'ai eu à me poser la question, récemment, des moyens dont une marque pourrait disposer afin de faire interdire l'usage de son signe distinctif sur Second Life . Qu'est-ce que Second Life? Un monde virtuel, c'est-à-dire un univers évolutif géré par ordinateur en temps réel, où évoluent des joueurs, sous les traits d'un avatar (personnage virtuel dans le jeu)./>/>

Développé par Linden Lab , Second Life est orienté vers le business. C'est l'objectif majeur pour le joueur: acquérir des devises locales, Linden Dollars "$L" avec lesquelles il achète habits, mobilier, bijoux, véhicules, immeubles... Second Life est donc similaire à notre monde, à ceci près que les joueurs peuvent "voler" et utiliser certains pouvoirs de télékinésie. Les devises locales peuvent s'acquérir au moyen de la carte bancaire, de donations dans SL, de ventes dans SL (un canapé que vous avez créé par exemple), de prestations, etc. et peuvent ensuite être reconverties en USD (au moyen de la plate-forme LindeX ).

Dès que l'on parle devise, on parle commerce. Et lorsque l'on parle commerce, on parle entreprise. Et lorsqu'on parle d'entreprises, on finit par parler de marques. Les marques sont des signes distinctifs propres à permettre de distinguer les produits d'une personne de ceux d'une autre. Le droit à la marque est un droit de propriété intellectuelle (ou industrielle), qui permet à son titulaire d'interdire l'utilisation de sa marque à des tiers, à certaines conditions.

Parmi les conditions que je viens de mentionner, il y a, notamment, l'usage commercial et le respect des principes de territorialité et spécialité. La première implique que le droit à la marque n'est violé que si l'usage qu'en fait le tiers est de nature commerciale. Ainsi, je ne viole pas le droit à la marque de Nike, si j'ouvre un espace "Nike" sur Second Life afin de présenter l'historique de la société ou les différents modèles de chaussure (sans les vendre). La seconde, en revanche, est plus délicate et fera l'objet de cette contribution. La troisième sera explicitée brièvement ci-après. (... )/>/>/>/>