F r e s h B l o g . n e t - j u r i d i q u e !

Le train permet de lire des articles sur lesquels on ne s'attarderait pas et qui ne méritent pas d'être cités sauf sur le plan anecdotique (ce que je fais ici). Un lance "le droit financier n'a pas inventé le contrat négociable" et court s'abriter, sans le moindre argument (mais d'autres l'ont fait dans des thèses !), derrière le texte de notre collègue France DRUMMOND publié dans les mélanges offerts à F. TERRE. Grand éclat de rire ! La méthode est trop facile. Ce texte, quant à lui bien fait, que j'ai lu et relu, laisse le contrat négociable intact. D'abord parce que le contrat négociable est ainsi qualifié par la loi et qu'il n'appartient pas à la doctrine de disqualifier les qualifications légales pour... rien, sinon que quelques équilibres doctrinaux. Ensuite, ce contrat existe car rien n'interdit de stipuler une acte négociable (stipuler ce que j'ai appelé "la clause négociable") ce qui la plupart du temps ne vise pas qu'une simple créance ; c'est la raison fondamentale. Enfin, ce contrat démontre qu'il existe parce que la négociabilité conventionnelle, celle qui est la plus vitale, fait l'objet d'enterrements réguliers, environ deux par an depuis une dizaine d'années ; cela prouve, à chaque fois, que le précédent enterrement n'avait convaincu personne : à trop prouver, la doctrine majoritaire montre sa faiblesse en n'ayant jamais voulu étudier sérieusement ce formidable technique civiliste et commercialiste qu'on ne ravalera pas une situation de droit des biens. Plus les écrits en ce sens s'amassent, plus la preuve inverse est faite que le sujet est à point pour être sérieusement repris pour être fini d'être bâti (et cherchant son exact régime juridique) et non détruit. Cette crispation est le signe d'un vieux droit et d'une recherche qui trouve avant d'avoir cherché, ce qui pourrait finir par remettre en cause sa raison d'être.