F r e s h B l o g . n e t - j u r i d i q u e !

Pour la séance 11 envisagez tous les documents de la fiche et commentez sous la forme de plan détaillé l'arrêt rendu par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation le 5 octobre 2006, reproduit ci-après (commentaire d'arrêt de révision).

Indiquez en fin de devoir une bibliographie complète des outils utilisés (cours, manuels, notes de jurisprudence, articles de doctrine, et éventuellement ressources internet...).

Civ. 2ème, 5 octobre 2006

Pour la séance 10 envisagez tous les arrêts de la fiche et commentez sous la forme de plan détaillé l'arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 8 novembre 2007 (doc. 5).

Indiquez en fin de devoir une bibliographie complète des outils utilisés (cours, manuels, notes de jurisprudence, articles de doctrine, et éventuellement ressources internet...).

Pour la séance 9 envisagez tous les arrêts de la fiche et commentez sous la forme de plan détaillé l'arrêt rendu par l'Assemblée plénière de la Cour de cassation le 6 avril 2007 (doc. 10).

Indiquez en fin de devoir une bibliographie complète des outils utilisés (cours, manuels, notes de jurisprudence, articles de doctrine, et éventuellement ressources internet...).

Je reproduis ici des éléments de cours de Madame Chagny, à l'attention des étudiants suivant le cours de Régime général de l'obligation.

Etudiez tous les documents de la fiche et traitez le sujet de dissertation suivant en vous basant principalement sur les arrêts de la fiche et sur vos diverses lectures:

"Le rôle de la faute dans la responsabilité des parents du fait de leur enfant".

Indiquez en fin de devoir une bibliographie complète des outils utilisés (cours, manuels, notes de jurisprudence, articles de doctrine, et éventuellement ressources internet...).

Rappel: la Séance 6 de TD est remplacée par le galop d'essai.

Pour la séance 7 envisagez tous les arrêts de la fiche et commentez sous la forme de plan détaillé l'arrêt rendu par la deuxième chambre civile le 12 décembre 2002 (doc. 5), en tenant compte de la jurisprudence postérieure à l'arrêt.

Indiquez en fin de devoir une bibliographie complète des outils utilisés (cours, manuels, notes de jurisprudence, articles de doctrine, et éventuellement ressources internet...).

Je mets à la disposition spécifique des étudiants d'HEC la méthode du commentaire d'arrêt du Pr. Houtcieff .

Pour la Séance sur la responsabilité du fait des choses, établir les fiches de jurisprudence des arrêts de la fiche, et commenter le document 6 (Cass. 2e civ., 13 janvier 2005).

Indiquez en fin de devoir une bibliographie complète des outils utilisés (cours, manuels, notes de jurisprudence, articles de doctrine, et éventuellement ressources internet...).

Pour la séance sur la faute, faire les fiches de doctrine et de jurisprudence des documents reproduits dans la fiche et traiter le sujet de dissertation suivant:

Le rôle de la faute dans la responsabilité civile extracontractuelle.

Indiquez en fin de devoir une bibliographie complète des outils utilisés (cours, manuels, notes de jurisprudence, articles de doctrine, et éventuellement ressources internet...).

Pour la séance sur le lien de causalité: les arrêts importants de la fiche sont reproduits ci-après.
Commentez sous la forme de plan détaillé le document 5 (Cass. civ. 2, 2 juin 2005; JCP 2006.I.111, obs. P. Stoffel-Munck).
Portez une attention particulière aux documents 9 et 10 relatifs à la force majeure.
Traitez brièvement les questions suivantes:
- Quels sont les termes des différentes théories de la causalité?
- Y a-t-il une théorie qui prime les autres en jurisprudence?
Pour prévenir les risques de plagiat, je vous demande désormais d'indiquer en fin de devoir une bibliographie complète des outils utilisés (cours, manuels, notes de juriprudence, éventuellement ressources internet...).

Annexe:

Doc. 2 : Cass. civ. 2, 24 février 2005, RTD civ. 2005, p. 404 :

Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche :
Vu l'article 1382 du Code civil ;