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Biens culturels

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Un carnet d'esquisses de Picasso saisi à la douane

16 octobre, 2008 - 00:25 — via Blog Juridique: Acerberos
esquisses-picasso.jpgfaviconAdmin.ch favicon - Berne, 15.10.2008 - Lors d'un contrôle, la douane de l'aéroport de Zurich a découvert un carnet d'esquisses de Pablo Picasso favicon dans les bagages d'un voyageur. Le carnet, qui contient 14 dessins originaux, a une valeur marchande de 1,2 à 1,7 million de francs. Le passager incriminé a ainsi réussi à enfreindre trois lois d'un coup : la loi sur les douanes favicon (LD), la loi sur la TVA favicon, et enfin la loi sur le transfert international des biens culturels favicon (LTBC).

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Un lécythe funéraire rendu à la Grèce

16 avril, 2008 - 12:26 — via Blog Juridique: Acerberos
lekythos.jpgfaviconPour la première fois dans ce blog, il est question de biens culturels. Ceux-ci, définis à l'art. 2 de la Loi fédérale sur le transfert des biens culturels favicon (LTBC), sont des biens qui, à titre religieux ou profane, revêtent de l'importance pour l'archéologie, la préhistoire, l'histoire, la littérature, l'art ou la science et qui font partie de l'une des catégories prévues à l'art. 1 de la convention de l'UNESCO de 1970 favicon. L'article en question dispose ce qui suit:
(... favicon)
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Le Japon mécène au Cambodge: le cadeau d'un musée pour présenter 274 Bouddhas

13 juin, 2007 - 10:29 — via Brèves de Propriété Intellectuelles et de Droit de la Culture
faviconUn nouveau musée va ouvrir en novembre prochain tout près des temples khmères favicon d'Angkor Vat (nord-ouest du Cambodge) afin d'y exposer 274 statues bouddhiques retrouvées en 2001 après être restées enterrées des siècles durant, selon les promoteurs japonais du projet à Tokyo. Les statues exhumées, certaines apparemment décapitées, datent de l'apogée de l'Empire khmer entre les 11e et 13e siècles. Elles ont été découvertes par une équipe d'archéologues japonais à six kilomètres d'Angkor Vat, l'ancienne capitale du royaume khmer, site du plus majestueux complexe archéologique d'Asie du Sud-Est, symbole national et manne touristique du Cambodge.
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Le sabre de Napoléon à jamais français

11 juin, 2007 - 16:17 — via Brèves de Propriété Intellectuelles et de Droit de la Culture
faviconLe sabre favicon porté par Bonaparte 1er Consul favicon lors de la bataille de Marengo favicon, le 25 prairial an VIII (14 juin 1800), a été adjugé aux enchères dimanche pour 4,8 millions d'euros, chez Osenat favicon, une maison de vente de Fontainebleau.
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Vente de livres sur internet : l'arrêt-sanction de la Cour d'appel de Paris

6 juin, 2007 - 14:23 — via Brèves de Propriété Intellectuelles et de Droit de la Culture
faviconTout le monde sait aujourd’hui que le livre n’est pas un produit culturel de consommation ordinaire : subtil mélange de propriété corporelle (support matériel) et de propriété incorporelle (support immatériel), il est soumis depuis la loi Lang favicon du 10 Août 1981 à une règlementation de son prix.