F r e s h B l o g . n e t - j u r i d i q u e !

Un bref article, reprenant un bref arrêt (1C.13/2008 du 24 juin 2008 ). Voici les faits: A. circulait au volant de son véhicule à Genève, lorsqu'il a eu une altercation avec un autre automobiliste, B.. Ce dernier lui reprochait de ne pas s'être arrêté à un "stop", alors que A. lui faisait grief de circuler trop vite. Les deux automobilistes ont échangé des injures et A. est descendu de son véhicule pour asséner un coup de poing à B. (belle éducation), qui a finalement déposé une plainte pénale. Cette plainte a été classée sans suite, mais les faits ont été portés à la connaissance du Service des automobiles et de la navigation du canton de Genève (le SAN , déjà objet de critiques grâce à son service SMS ).

Celui-ci a ordonné le retrait du permis de conduire de A.

Les tribunaux pénaux vaudois sont décidément dans une mauvaise période, une de leur décision ayant une fois encore été jugée contraire au droit fédéral par notre Haute-Cour. On se souvient notamment du plus médiatisé des revers: la réforme du jugement concernant la condamnation pour dol éventuel (fr) d'un automobiliste ayant involontairement causé la mort de son neveu.

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