F r e s h B l o g . n e t - j u r i d i q u e !

C’est sous l’impulsion de Lawrence LESSIG que le projet « Creative Commons » a vu le jour courant 2001.   La philosophie générale s’inspire des logiciels libres, notamment de la licence GNU GPL.   Il s’agit d’adapter cette licence pour encadrer juridiquement des éléments aussi différents que de la vidéo, de la musique, des textes ou des images, de façon relativement [...]

Une journée consacrée à l’étude du droit des logiciels, des logiciels libres et des contrats. www.connaissance-network.com 

  Toute modification d’une partie d’un logiciel libre implique une rediffusion des sources dans les mêmes conditions que la licence initiale. En plus, les développements incorporant ce module libre peuvent être touchés par le cadre juridique de la licence libre. Dès lors qu’il y a utilisation « d’un logiciel libre », il faut vérifier les droits qui [...]