F r e s h B l o g . n e t - j u r i d i q u e !

Faut-il publier cette  « arlésienne du droit des contrats » que tend à devenir le texte préparé par la Chancellerie ? Des voix fortes et diverses, telles que celles de Félix Rome ou de Denis Mazeaud, m’y incitent voire m’y invitent. 

Et j’hésite.

J’hésite, d’abord, parce que le texte dont je dispose – comme beaucoup d'autres – n’est pas (ou plus) celui de la Chancellerie. Ce texte, depuis qu'il m'a été communiqué, a été amendé, modifié, discuté, corrigé et repris. Bref, le texte en ligne ne serait donc pas Le texte. Ceci n’ôterait pas, il est vrai, tout intérêt à…

Voici quelques mois que l’on s’attend à la diffusion du « projet » de la Chancellerie. Aurait-on voulu susciter l'attente et d’excitation, que l’on ne s’y serait pas pris autrement ! Là la rumeur bruisse, ici l'on évoque le mystérieux « texte de la chancellerie » avec des airs entendus et initiés. Pendant ce temps, le texte qui circule discrètement et vieillit : c’est qu’il est périssable, les travaux et les efforts de la chancellerie n’ayant pas cessé tout ce temps. C'est donc une nouvelle fois de manière un peu acrobatique je voudrais évoquer le nouveau droit de la formation…