F r e s h B l o g . n e t - j u r i d i q u e !

Pour les intéressés, les résultats de L3 sont disponibles. Il semblerait que, malgré une écriture baveuse et un contenu médiocre, le contentieux administratif ne m’ait pas gardé trop de rancune. J’en suis presque désappointé. Pour le reste, ça c’est très bien passé

Bon ce matin, droit administratif des bien. j’ai pris le commentaire d’arrêt (CAA Nancy, 11 octobre 2006, non disponible sur légifrance). Cela causait d’expropriation pour cause d’utilité publique, et plus précisément de la théorie du bilan. Ca s’est bien passé, et puis une CAA, ça change. Cet après-midi contentieux administratif. Trois questions: “le Conseil d’Etat: composition [...]

Au menu de la journée d’aujourd’hui : examen de droit des sûretés. Je ne me hasarderais pas à donner une définition juridique des sûretés, tant la doctrine semble divisée sur les délimitations exactes qu’il convient de donner à la notion. Faisons donc simple : le droit des sûretés c’est celui qui peut vous conduire à [...]

Ou “coup de poignard dans le dos” … Voir “Coup de Jarnac” … Nombreux sont, chers lecteurs, les qualificatifs peu flatteurs dont vous pourrez affubler la décision que je vais vous annoncer. Cette décision la voilà: je vais faire une maîtrise de droit des affaires. [Silence consterné] Oui, Bloghorrée, le site qui vous a entretenu depuis 3 ans de droit [...]

Je suis un frustré. Si, si. Il n’aura pas échappé aux rares lecteurs de ce site que je fais des études de droit par correspondance. Cet état de fait emporte deux conséquences: d’une part je n’ai finalement pas autant que je voudrais l’occasion de causer de droit avec des juristes (d’où ce blog, vous l’aurez compris); [...]

Avec un jour d’avance, les résultats de L3 du CAVEJ pour le délestage de février ont été mis en ligne. Bonne chance à ceux de nos lecteurs qui sont concernés

Entre une dissert de droit des sûretés (Les obligations d’information en matière de cautionnement) et une petite fiche de libertés fondamentales, un petit cri d’indignation dans le vide. J’ai découvert de près hier le centre Pierre Mendès-France de l’université Paris 1. Je ne vous cache pas que la photo en lien est aussi flatteuse que trompeuse. C’est [...]

Aujourd’hui, j’ai reçu un CD tout frais de droit des sûretés et de un autre de droit communautaire, qu’on avait pas pu percevoir au début de l’année. En matière de droit des sûretés, ce retard vient du fait que le cours a été entièrement refait pour inclure l’ordonnance de 2006. Cela est bel et bon. [...]

Bon, histoire de se changer les idées avec un sujet léger, le pari est raté, puisque nous avons eu droit à cet arrêt: Cass. Com. 22 novembre 2005. Voilà mon plan: I. Le strict contrôle des conditions de reprise A. Le mécanisme de reprise: interprétation stricte des conditions du décret de 78 B. Le refus de l’approbation implicite II. Le [...]

En cette période où l’examen du cours de droit des sociétés approche, procédons par raisonnement éliminatoire: connaissant la liste des sujets présentés en TD, qui ont une forte probabilité de faire l’objet d’un examen; connaissant la tendance des sujets de commentaire d’arrêt de ces dernières années à utiliser des arrêts récents; connaissant l’intérêt généralement supérieur [...]