F r e s h B l o g . n e t - j u r i d i q u e !

Un bref article, reprenant un bref arrêt (1C.13/2008 du 24 juin 2008 ). Voici les faits: A. circulait au volant de son véhicule à Genève, lorsqu'il a eu une altercation avec un autre automobiliste, B.. Ce dernier lui reprochait de ne pas s'être arrêté à un "stop", alors que A. lui faisait grief de circuler trop vite. Les deux automobilistes ont échangé des injures et A. est descendu de son véhicule pour asséner un coup de poing à B. (belle éducation), qui a finalement déposé une plainte pénale. Cette plainte a été classée sans suite, mais les faits ont été portés à la connaissance du Service des automobiles et de la navigation du canton de Genève (le SAN , déjà objet de critiques grâce à son service SMS ).

Celui-ci a ordonné le retrait du permis de conduire de A.

Ceci faisait les titres des journaux il y a quelques jours. Un individu s'était garé sur un case en zone bleue, mais dépassait légèrement celle-ci à l'arrière. Il consulte un agent, afin de savoir s'il s'est garé conformément aux prescriptions régissant le stationnement public et si son geste n'avait pas fait de lui un dangereux contrevenant. Il est verbalisé. L'article n'a pas établi de manière à lier mon blog que l'individu s'est ou ne s'est pas opposé vivement au procès-verbal. L'agent, quoi qu'il en soit, augmenta la facture pour opposition aux actes de l'autorité (art. 286 CP ). Le dangereux contrevenant s'oppose à l'amende, perd en première, puis en seconde instance, jusqu'à ce qu'un avis de saisie lui soit notifié. A ce stade, il valait mieux payer. Il semble que le droit à un procès équitable lui ait été retiré au passage.

Voici les faits tels que narrés par le contrevenant: (... )/>/>

Il m'a semblé rentrer dans un champ de mine ce matin: en l'espace d'une seule et simple minute, je me suis trouvé confronté à une dame présentant tous les symptômes de l'aigreur, un automobiliste charognard et le marginal-fier-de-l'être qui estime que le monde n'a pas été conçu pour les bonnes personnes. Mais seule le premier des intervenants retiendra notre attention car il s'inscrit dans la continuité de la première édition de cet article. Monsieur Droit est à nouveau renvoyé dans ses appartement le temps de ses articles. (... )