F r e s h B l o g . n e t - j u r i d i q u e !

Un bref article, reprenant un bref arrêt (1C.13/2008 du 24 juin 2008 ). Voici les faits: A. circulait au volant de son véhicule à Genève, lorsqu'il a eu une altercation avec un autre automobiliste, B.. Ce dernier lui reprochait de ne pas s'être arrêté à un "stop", alors que A. lui faisait grief de circuler trop vite. Les deux automobilistes ont échangé des injures et A. est descendu de son véhicule pour asséner un coup de poing à B. (belle éducation), qui a finalement déposé une plainte pénale. Cette plainte a été classée sans suite, mais les faits ont été portés à la connaissance du Service des automobiles et de la navigation du canton de Genève (le SAN , déjà objet de critiques grâce à son service SMS ).

Celui-ci a ordonné le retrait du permis de conduire de A.

Même si, pour le principal intéressé, le cas a pu être traumatisant, je n'ai pas su m'empêcher de sourire lorsque j'en suis arrivé aux détails (que vous lirez plus bas). Les faits à la base de l'arrêt 6B.720 du 29 mars 2008 , rendu en matière d'infraction grave à la loi sur la circulation routière, sont les suivants:

Le vendredi 24 septembre 2004, X. s'est livré, entre 15h40 et 16h environ, à une course poursuite sur l'autoroute A1aP et A1 en direction de Lausanne sur une trentaine de kilomètres. Il a commis à cette occasion les infractions suivantes aux règles de la circulation routière: empiéter la ligne de sécurité délimitant les deux voies de circulation; circuler à cheval sur la ligne de direction (sans utiliser une selle appropriée aux circonstances et à bride abattue); />

Le Tribunal fédéral désavoue le Tribunal cantonal du canton de Vaud dans un arrêt 6b.519 du 29 janvier 2008 . En résumé des faits, le condamné avait provoqué la mort de son neveu de 13 ans en perdant la maîtrise de son véhicule, alors qu'il roulait, de nuit, à une vitesse estimée entre 130 et 140 km/h sur un tronçon limité à 80 km/h. Sa voiture (une Subaru Impreza, 241 ch.) quitta la route au sortir d'une courbe et termina sa course encastrée dans un pilier de béton. Le conducteur et son fils de 6 ans furent blessé.

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Il m'a semblé rentrer dans un champ de mine ce matin: en l'espace d'une seule et simple minute, je me suis trouvé confronté à une dame présentant tous les symptômes de l'aigreur, un automobiliste charognard et le marginal-fier-de-l'être qui estime que le monde n'a pas été conçu pour les bonnes personnes. Mais seule le premier des intervenants retiendra notre attention car il s'inscrit dans la continuité de la première édition de cet article. Monsieur Droit est à nouveau renvoyé dans ses appartement le temps de ses articles. (... )

Le droit a suffisamment monopolisé la parole, place à l'humain. Il m'est arrivé il y a quelques semaines une histoire stupide... Une de ces situations où l'on se dit: en réagissant différemment, tout aurait été pour le mieux. Et c'est-là un problème que je constate souvent: les gens, face aux erreurs de leurs semblables, ne savent pas réagir. Ils attendent un comportement irréprochable de tout un chacun, car il est bien connu que ce sont les autres qui ont un problème. Voici ce qui s'est passé: (... )