F r e s h B l o g . n e t - j u r i d i q u e !

Ce contrat, largement éclipsé dans la pratique suisse par le contrat de gestion de fortune, apparait rarement dans la jurisprudence du Tribunal fédéral; je saisis cette occasion pour détailler ce contrat, discuté dans l'affaire (arrêt 4A.168/2008 du 11 juin 2008 ) à la base du litige. />/>

Les atteintes au droit des musiciens sont réprimés selon les principes généraux de la propriété intellectuelle. Certes, la musique appartient au régime général des droits d’auteur, néanmoins, la spécificité de sa diffusion permet d’imaginer des modes de réparation plus objectifs et opportuns qu’un montant forfaitaire défini arbitrairement. 1. [...]

Jeudi et vendredi, je me suis inquiété des gros titres des journaux. La bourse semblait en danger et ça venait des Etats-Unis. Je lus donc la presse genevoise dans mes flux RSS, mais rien ne me donna l'information désirée: que se passe-t-il concrètement, à quoi est-ce dû, est-ce que ça va durer, quelles seraient les conséquences si la situation perdurait, qu'est-ce donc un "subprime", quel est le lien avec la bourse? (... )